Identification
SAS Data Concept
SAS au capital de 7500 Euros
Immatriculée au RCS de Cannes sous le numéro 488 198 136
SIRET - NAF : 488 198 136 00043 - 6311Z
N° TVA Intra-communautaire : FR 53 488 198 136
Siège social : 92 Impasse des Bastides 06250 MOUGINS
Email : contact.electromenager@shopping-compare.com
Directeur de la publication : Laffont Bruno
Le site Data Concept est déclaré auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : déclarations n° 1485890 et 1486768.
Hébergement : OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Pour toute suggestion ou demande d'information concernant ce site, vous pouvez nous écrire à l'adresse électronique suivante : contact.electromenager@shopping-compare.com
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Droits d'auteurs - Droits des producteurs de base de données - Mesures techniques de protection des oeuvres
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L'ensemble des données, fiches techniques, textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site electromenager-compare.com sont protégés par le droit d'auteur et par le droit protégeant les bases de données dont Data Concept est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, et pour le monde entier. L'accès au site n'entraîne aucun transfert de quelque sorte au bénéfice de l'Utilisateur.
Tous les éléments du site Data Concept sont régulièrement déposés et horodatés auprès d'un huissier de justice lequel, en cas de procédure, remettra un constat de dépôt et d'horodatage aux Autorités Judiciaires sur simple demande de Data Concept.
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En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d'un droit d'accès, d'un droit de rectification et de suppression des données ainsi que d'un droit d'opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. Ces droits peuvent être exercés par courrier électronique (contact.electromenager@shopping-compare.com) ou postal (Data Concept, 92 Impasse des Bastides, 06250 MOUGINS).
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